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Marques déposées par Les 4 platanesTODO
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DOMAINE DE FONT ALBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FONT ALBA
(SCEA) Les 4 platanes

Numéro de dépôt :
99828787
Date de dépôt :
09/12/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE FONT ALBA

Déposée le 9 décembre 1999 par Les 4 platanesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE FONT ALBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est Les 4 platanesTODO domicilié(e) Campagne du Puy, 84400 APT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, (SCEA) Les 4 platanes - France.

La marque DOMAINE DE FONT ALBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828787.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FONT ALBA est expirée depuis le 9 décembre 2009.

Les 4 platanes a également déposé les autres marques suivantes : LES POLYPHONIES DE FONT ALBA , DOMAINE DE CONTADOUR


(SCEA) Les 4 platanes - Campagne du Puy, 84400 APT - France


(SCEA) Les 4 platanes - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

* olives huile d'olive Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vin de pays blanc, rouge, rosé et vin d'appellation d'origine blanc, rouge et rosé, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée * produits agricoles, forestiers, champignons (ni préparés, ni transformés).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.